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Résumé des commissions du 2 septembre 2015

mercredi 2 septembre 2015

Compte rendu du CT du 2/09/2015

Comme chaque année , les fermetures ou ouvertures conditionnelles ont été examinées sur la base du constat de rentrée effectué dans les écoles par les IEN. Vous avez reçu en cours de journée le tableau récapitulatif des décisions prises par l’IA.

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CTSD du 2 septembre 2015

Par ailleurs, au cours de ce CT, les points suivants ont été abordés :

Dérogations sur Besançon

Le SNUipp a évoqué la situation de l’école Rivotte pour déplorer que celle-ci, avec un effectif de 136 élèves pour 5 classes, ne soit pas revue à ce CT. En réponse, le DASEN a justifié la fermeture de classe en rappelant le fonctionnement des dérogations bisontines, objet d’une note envoyée le 21 juillet dernier aux écoles concernées. Il nous a informés de son intention d’organiser un groupe de travail avec la ville de Besançon à ce sujet pour clarifier la situation pour toutes les écoles. Il pose comme principe général le fait que les dérogations peuvent être acceptées seulement si la capacité d’accueil d’une école le permet, celle-ci étant déterminée à l’issue du 1er Comité Technique de carte scolaire, en principe en février-mars. Cet argument ne peut convaincre ni les parents d’élèves ni les enseignants de l’Ecole Rivotte. Le SNUipp a dénoncé l’aspect conjoncturel et le caractère injuste de cette mesure, expliquant que l’école allait devoir fonctionner avec une moyenne de 27,2 élèves par classe, ce qui, selon l’IA, ne sera pas un problème au regard des données sociales du quartier.

Nouveaux éléments de carte scolaire

L’IA a l’intention d’engager une réflexion sur les facteurs à prendre en compte pour l’élaboration de la prochaine carte, lesquels ne seront plus uniquement chiffrés. En effet, le taux d’encadrement pourrait varier selon les données sociales et géographiques d’une population scolaire. Jusqu’à ce jour, seules quelques écoles hors REP et REP+ étaient examinées avec un regard particulier. Cela pourra faire l’objet d’un point à l’ordre du jour des prochaines réunions d’information syndicale.

RASED

Dans le département, 10 postes de RASED (vacants) sont gelés. L’IA souhaite se pencher sur la question des RASED (une circulaire qui réaffirme leur existence est parue en 2014) et prévoit un groupe de travail en ce sens pour réfléchir sur la formation, les nominations, le fonctionnement des réseaux.

Compte-rendu de la CAPD

La CAPD s’est tenue sans l’Inspecteur d’Académie. Elle concernait 54 collègues.

Il reste à ce jour une quinzaine d’équivalents temps plein en surnombre dans le département.

Des appels à candidature vont être très prochainement envoyés par les services (UPE2A, CPC...).

Remplaçants en REP+ : La nomination s’est faite selon les critères de barème, expérience en éducation prioritaire.

La séance a dû être écourtée ce qui ne nous a pas permis de poser toutes les questions que nous ferons parvenir aux services dès demain.

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