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Temps de travail des remplaçants

vendredi 9 septembre 2005

De nombreux collègues remplaçants s’inquiètent de la façon dont sera géré leur temps de travail s’ils effectuent des remplacements dans diverses écoles ayant des modalités de fonctionnement différentes. Les premières réunions organisées par les IEN pour les remplaçants ont, selon les cas, rassuré les remplaçants ou au contraire inquiété encore davantage. Certains IEN se sont permis de notifier aux remplaçants qu’ils devaient être joignables en permanence pour assurer les remplacements du mercredi ou samedi matin, qu’ils seraient "convoqués" s’ils ne respectaient pas cette "consigne", ... Le SNUipp/FSU du Doubs tient à rappeler que les obligations de service des remplaçants, comme celles des autres enseignants sont définies par un décret en conseil d’état (Décret n° 2008-775 du 30 juillet 2008 relatif aux obligations de service des personnels enseignants du premier degré) et ne relèvent pas de la compétence des DASEN.

Article 1

Dans le cadre de leurs obligations de service, les personnels enseignants du premier degré consacrent, d’une part, vingt-quatre heures hebdomadaires d’enseignement à tous les élèves et, d’autre part, trois heures hebdomadaires en moyenne annuelle, soit cent huit heures annuelles, aux activités définies à l’article 2.

Les remplaçants doivent donc, comme tous les enseignants du premier degré, un service d’enseignement de 24 heures hebdomadaires, le seul temps annualisé prévu par le décret concernant les 108 heures, qui sont consacrées à des missions définies à l’article 2.

Ceci est rappelé dans la circulaire no 2013-019 du 4 février 2013 (BO n° 8 du 21 février 2013) :

2.Service des titulaires remplaçants

Les titulaires remplaçants ont les mêmes obligations de service que les autres enseignants du premier degré : vingt-quatre heures hebdomadaires d’enseignement et cent-huit heures annuelles globalisées. Ces dernières sont utilisées en fonction des projets des écoles où s’effectuent les remplacements.

Le SNUipp reste vigilant et apportera son soutien aux collègues remplaçants qui rencontreront des difficultés. N’hésitez pas à prendre contact avec nous à ce sujet.

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